Décision étonnante du TGI de Paris qui a jugé jeudi 27 mars 2008 que le site Fuzz.fr était responsable des informations diffusées automatiquement par ses membres. Le tribunal a estimé que Fuzz.fr était un "éditeur de service de communication au public en ligne", et que "l'acte
de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel,
mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages
de son choix".
Fuzz était alimenté par ses membres, qui notaient des actualités qui de note en note remontait dans la liste affichée. La présence d'une rubrique people aurait constitué un facteur agravant. Impossible, dans ce cas, d'afficher automatiquement un flux RSS repris ici ou là sans risquer de se voir poursuivi par un acteur en mal de vie privée.
Sans politique active de modération, le risque est assez grand d'en arriver là.
Fin de la syndication, donc. Et l'on déconseillera à tout un chacun de rendre publiques des alertes Google, un suivi d'actualité sur Yahoo, un flux de photos flickr associés à un mot clé, ou la même chose à partir d'un tag sur del.icio.us ou sur dailymotion... Certains y voient la mort du web 2.0. On imagine bien que Facebook, dans son principe même, ou les univers Netvibes, aient quelques soucis à se faire si ils devaient respecter ces principes.
Mauvaise nouvelle ? Pour ceux qui alimentent automatiquement leurs sites, oui. Pour une certaine forme d'effet démultiplicateur du Web, oui. Pour des outils de veille public, peut-être. Même si tout cela reste vraisemblablement possible si un système de modération adéquat est mis en place. Ce qui a bien évidemment un coût.
Mais après ? L'obligation faite de prendre la responsabilité de l'information que l'on rend publique n'est-elle pas, aussi, une bonne nouvelle ? On a assez dit qu'Internet n'était pas une zone de non droit. Si je reprend du contenu, sans le vérifier, sans réagir, sans modérer, alors, je ne remplis pas vraiment mes obligations.
On peut regretter, et je regrette, que le plaignant, dans ce cas précis, n'ait pas contacté Fuzz, et Eric Dupin, pour demander, simplement, le retrait de l'information litigieuse. On peut espérer que d'autres, dans des cas similaires, agiraient avec plus de dicernement. Je ne me réjouis pas qu'Eric Dupin soit condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de son propre avocat.
Mais je ne regrette pas vraiment que chacun soit mis en face de ses responsabilités, qu'on soit un peu plus contraint à la création, raisonnée, de contenu, et qu'on tombe moins aisément dans facilité de la reprise de flux, fussent-ils mixés et remixés.
Si je reprends des flux, je dois valider mes sources. Syndiquer n'est pas un simple acte technique, ce devrait surtout être un acte social. On l'avait admis sans grande difficulté pour le lien hypertexte. Pourquoi n'en conviendrait-on pas également pour les flux RSS... ? Je te syndique parce que je te fais confiance, et, donc, je t'envoie des lecteurs, parce que je reconnais l'intérêt de ce que tu publies.
En clair :
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